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Marques déposées par la société GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE
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RESICLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESICLEAN
GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
94535358
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque RESICLEAN

Déposée le 8 septembre 1994 par la société GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE domicilié(e) 19-21, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 029 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque RESICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESICLEAN est expirée depuis le 8 septembre 2004.

GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : AEROLINE , CIRCAREC


GEC ALSTHOM STEIN INDUSTRIE - 19-21, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 682029608


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Fours d'incinération et de vitrification de déchets